Documents
2026
avril 2026
1775209402
0403202026 CHARTE DE L'ELU LOCAL
1775209364
0203202026 DETERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS
1775123937
0704022026 indemnités de fonction des Elus
1775123922
0604022026 indemnités de fonction du maire
1775123903
0504022026 Election délégués au Syndicat Mixte des Eaux du Sud Valentinois
1775123870
0404022026 Election délégués Syndicat Départemental d'Energies de la Drôme
1775123817
0204022026 restauration scolaire renouvellement tarification sociale année 2025 2026
1775123788
0104022026 CORSO DE PAQUES droits de place
2025
novembre 2025
1764152671
Rapport annuel 2024 sur la prévention et la gestion des déchets
1764152651
Rapport annuel 2024 sur la qualité de l'eau potable
1764152627
Rapport annuel 2024 sur la qualité de l'asssainissement collectif et non collectif
1764152605
Rapport d'activités et de développement durable 2024 de VRA
1764152589
Mise à disposition de salles communales campagne électorale pour élections municipales 2026
1764152567
Convention de mise à disposition local communal au profit du CCAS
1764152543
Extension de l'acceptation règlement frais enfance CESU dématérialisés
1764152525
Décision modificative 2 budget commune
1764152479
Régularisation du compte 4582 opération sous mandat 03
1764152451
Mise à jour du tableau des effectifs au 1er décembre 2025
1764152430
Création de neuf emplois agents recenseurs
septembre 2025
1758723382
Révision 2 des statuts du SDED
1758723314
Approbation du rapport de la CLECT 2025
1758723279
Convention de prestation de service pour l'entretien des équipements entre Valence Romans Agglo et Beaumont lès Valence
1758723198
Demandes des subventions Aménagement partiel Allée des pins
1758699340
Maintien de la garantie d emprunt accordée à la société SOLLAR Fusion avec 1001 Vies Habitat
1752668098
Autorisation signature MAPA Allée des pins
1752668092
Demandes de subventions Allée des pins
1752668075
Adhésion convention unique CDG26
1742398455
Demande de subventions Allée des Pins
1742398422
Affectation résultats 2024 Photovoltaique
1742398359
Vote des taux des impôts directs locaux 2025
1742398334
Affectation résultats 2024 Budget Commune
1742398289
Subventions aux associations 2025
février 2025
1738769998
Approbation du modèle de convention de mécénat
1738769862
Expérimentation du mécénat délibération cadre
1738769844
Autorisation de signature d'ine convention de formation avec Chatillon-St-Jean
1738769823
Participation au financement de la prévoyance maintien de salaire des agents communaux
1738769794
Modification annexe des durées d'amortissements en M57
1738769753
Autorisation spéciale de dépenses d'investissements avant le vote du budget primitif 2025
1738750834
Débat d'Orientations Budgétaires 2025
1738750810
Modalités de concertation du public dans le cadre des ZAEnR
1738750784
Rétrocession de la parcelle BI 10
1738750734
Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour déposer plainte pour diffamation publique
1738750696
Mise en oeuvre de la protection fonctionnelle d'un élu
1738750668
Demande de subventions Aménagement partiel de la piscine municipale
2024
novembre 2024
1731503003
Rapport annuel 2023 eau potable
1731502912
Approbation du principe d'élaboration du PCS
1731502882
Rétrocession de la parcelle BB80 sis Les Chirons
1731502843
Cession de la parcelle ZS233 lots A et B
1731502816
Classement de la parcelle ZS233 lots A et B au domaine privé de la Commune
1731502753
Demandes de subventions aménagement partiel site de la piscine
1731502707
Autorisation de signature d'un marché de travaux aménagement partiel site de la piscine
1731502678
Indemnité spéciale police municipale
1731502645
Budget principal Commune Décision modificative N2
1731502620
CORSO de Pâques Droits de place
1731502555
Modification annexe des durées d'amortissement en M57
septembre 2024
1726658660
Convention de réservation SOLLAR
1726658402
Cession des parcelles ZK111 ZK115 ZL12 et ZL21
1726658256
Rétrocession de la parcelle BE37 sis rue du maquis du Vercors
1726658217
Demande de subvention changement de menuiseries 3eme age et foot
1726658187
Demandes de subventions aménagement partiel rue des Faures
1726658166
Autorisation de signature d'un marché de travaux aménagement partiel rue des Faures
1726655825
Demandes de subventions aménagement partiel rue des Faures
1719398110
Convention de prestation de services exploitation des voiries des ZA
1719398073
Cofinancement de prestation intellectuelle préalble à la rénovation du bâtiment communal Quartier des Moriettes
1719398045
Lutte contre les déchets abandonnés convention constitutive de groupement
1719398024
Lotissement Clos des Oches Classement d'office dans le domaine public de la voirie et des réseaux
1719397999
Lotissement Les cigales Classement d'office dans le domaine public de la voirie et des réseaux
1719397977
Demande de subventions Plateau multisports
1719397952
Autorisation de signature d'un marché de travaux Plateau multisports
1719397916
Autorisation de signature de fournitures courantes restauration scolaire
1719397867
Restauration scolaire Tarification sociale Année 2024 2025
1719397806
Admission en non valeur
1719397681
Création d'un poste d'agent social pour l'école maternelle
avril 2024
1712139078
SMESV Modification des statuts
1712139053
Vote du Budget Primitif 2024 Budget annexe Energie Photovoltaique
1712139031
Affectation du résultat d'exploitation 2023 - Budget annexe Energie Photovoltaique
1712138478
Vote du Compte Adminsitratif 2023 Budget annexe Energie Photovoltaique
1712138452
Approbation du Compte de Gestion 2023 - Budget annexe Energie Photovoltaique
1712138421
Vote du Budget Primitif 2024 - Budget Principal Commune
1712138388
Vote des taux des impôts directs locaux 2024
1712138267
Affectation du résultat d'exploitation 2023 - Budget principal Commune
1712138240
Vote du Compte Administratif 2023 - Budget principal Commune
1712138167
Approbation du Compte de Gestion 2023 - Budget Principal Commune
1712138141
Subventions aux associations pour l'année 2024
1712137163
Mise à jour du tableau des effectifs au 1er mai 2024
février 2024
1707302169
Débat d'Orientations Budgétaires 2024
1707302147
Avis de la Commune sur le projet de PLH 2024-2029 de Valence Romans Agglo
1707302128
Avenant n1 à la convention de gestion de l'ACM entre la MJC et la Commune
1707302101
Rétrocession de la parcelle BE 37 sis rue du maquis du Vercors
1707302077
Demande de subventions Place Hélène Grail
1707302046
Demande de subventions Terrain multisports
1707302001
Demande de subventions Ecoles PMF et CP
1707301976
Demande de subventions Produits des amendes de police Année 2024
1707301946
Demande de subventions Bâtiments communaux et végétalisation
1707301902
Autorisation spéciale de dépenses d'investissements avant le vote du BP 2024
2023
décembre 2023
1701858594
Approbation de la modification n°2 du PLU
1701858573
Rapports annuels 2022 de Valence Romans Agglo
1701858553
Adhésion et convention avec le CAUE de la Drôme
1701858448
Cofinancement d'une prestation intellectuelle à la rénovation de PMF
1701858361
Tarif d'enlèvement et de nettoyage des dépôts sauvages
1701858337
Fixation du mode de gestion des amortissements en M57
1701858319
Budget principal commune Décision modificative n°3
1701858288
Délégation au Maire en matière de marchés publics, accords-cadres et avenants
1701858266
Mise en place de tickets restaurant
1701858216
Attribution de chèques cadeaux de fin d'année
1701858194
Mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionelle
septembre 2023
1695806535
Dénomination du bâtiment communal situé 1 rue Odette Malossane accueillant la Maison Des Associations
1695806478
Cession d'un morceau de voirie situé ZA des Moriettes
1695806444
Déclassement du domaine public communal d'un morceau de voirie situé ZA des Moriettes
1695806398
Instauration d'un Compte Epargne Temps
1695806375
Détermination des taux de promotions pour les avacements de grade pour l'année 2023
1695806338
Création d'un poste d'ATSEM principal 1er classe des écoles maternelles à compter du 1er janvier 2023
1695806302
Délégation au Maire en matière de marchés publics, accords-cadres et avenants
1695806273
Adoption d'un règlement budgétaire et financier
1695806247
Mise en place de la nomenclature M57 développé à compter du 1er janvier 2024
1695806221
Budget principal Commune - Décision modificative n°2
juin 2023
1687338959
Jury d'assises Etablissement de la liste préparatoire des jurés Année 2024
1687338932
Désignation d'un référent déontologue
1687338912
Avis sur le permis de construire n°0261962300001 sur la commune de Montéléger
1687338794
Modification n°2 du PLU Décision de non réalisation d'évaluation environnementale suite à l'avis favorable de la MRAe
1687338733
Déclassement du domaine public communal de la parcelle BA 118
1687338661
Restauration scolaire Tarification sociale Année scolaire 2023-2024
1687338637
Demande de subventions Déplacements doux
1687338609
Demande de subvention Plateau multisports
1687338533
Subventions aux associations pour l'année 2023
1687338515
Bis Budget principal commune Décision modificative n°1
1687338488
Budget principal Commune Décision modificative n°1
1687338383
Création d'un poste de rédacteur principal 1er classe contractuel à temps complet à compter du 1er juillet 2023
mars 2023
1678894517
Demande de subvention Produits des amendes de police Année 2023
1678894517
Demande de subvention Produits des amendes de police Année 2023
1678894489
Demande de subvention Bâtiments communaux
1678894442
Demande de subvention Produits des amendes de police Année 2023
1678874522
Vote du Budget Primitif 2023 Budget Annexe Energie Photovoltaïque
1678874500
Affectation du résultat d'exploitation 2022 - Budget Annexe Energie Photovoltaïque
1678874484
Vote du Compte Administratif 2022 Budget Annexe Energie Photovoltaïque
1678874463
Approbation du Compte de gestion 2022 Budget Annexe Energie Photovoltaïque
1678874433
Vote du Budget Primitif 2023 Budget Principal Commune
1678874391
Vote des taux des impôts directs locaux 2023
1678874310
Affectation du résultat d'exploitation 2022 Budget principal Commune
1678874280
Vote du Compte Administratif 2022 Budget principal Commune
1678874245
Approbation du Compte de Gestion 2022 Budget principal Commune
1678874132
Subventions aux associations pour l'année 2023
février 2023
1675870393
Débat d'Orientations Budgétaires 2023
1675870349
Rapport annuel 2021 sur la qualité et le prix du service public de l'assainissement collectif et non collectif
1675870307
Approbation des statuts de Valence Romans Agglo
1675870263
Règlement intérieur de la collectivité
1675870241
Mise à jour du tableau des effectifs au 1er mars 2023
1675870191
Admission en non-valeur des créances éteintes
1675870126
udget principal Commune Autorisation spéciale de dépenses d'investissements avant le vote du BP 2023
2022
décembre 2022
1670426860
Rapport annuel du Syndicat d'Irrigation Drômois
1670426839
Adhésion à la mission de médiation proposée par le CDG26
1670426792
Règlement intérieur de la collectivité
1670426766
Convention de prestation de service pour l'entretien des équipements entre Beaumont-lès-Valence et valence Romans Agglo
1670426728
Cofinancement d'une prestation intellectuelle préalable à la rénovation du gymnase
1670426702
Cofinancement d'une prestation intellectuelle préalable à la rénovation de la salle des fêtes
1670426667
Autorisation pour l'adhésion au contrat groupe d'assurance des riques statutaires du CDG26
1670425347
Autorisation de signature d'un marché d'assurances (appel d'offres)
1670425326
Autorisation de signature d'un marché public à procédure adaptée pour des travaux de voirie entre Beaumont, Malissard et Montmeyran
1670425283
Demande de subvention terrain multisports
1670423636
Tarifs des services municipaux restaurant scolaire et accueil périscolaire élémentaire et maternelle
1670423304
Budget principal Commune Décision modificative n2
octobre 2022
1664975862
Rapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) 2022
1664975832
Longueur des voiries communales
1664975279
Détermination des taux de promotions pour les avancements de grade pour l'année 2022
juillet 2022
1657112657
Convention de service commun administration mission fiscalité entre Beaumont et Valence Romans Agglo
1657112631
Acquisition des parcelles BB235 BB236 et BB240
1657112606
Cession de la parcelle BN116
1657112588
Convention de délégation de maitrise d'ouvrage entre la Commune et VRD
1657112561
Convention de veille et de stratégie foncière avec l'EPORA
1657112519
Tarif 2022 2023 du Resturant social Club des trois rivières
1657109672
Convention de gestion de l'ACM entre la MJC et la Commune
1657109549
Constitution et adhésion au groupement de commandes Beaumont Malissard Montmeyran pour les travaux de voirie
1657109495
Demande de subvention Equipement de la Police municipale
1657109456
Autorisation de signature d'un marché de fournitures courantes Repas cantines écoles
1657109419
Demande de subvention Système éclairage et mise aux normes informatique école CP
1657109379
Demande de subvention Changement de menuiseries et huisseries
1657109337
Budget principal Commune Décision modificative n°1
1657109317
Demande de subvention Gymnase Etanchéité de la toiture et éclairage LED
mai 2022
1652270835
Jury d'assises Etablissement de la liste préparatoire des jurés Année 2023
1652270789
Reprise des espaces communs du lotissement Equinoxe
1652270427
Déclassement du domaine public communal correspondant à une partie de la parcelle BN116
1652270089
Cession de l'Auberge de la Tour
1652270010
Subvention exceptionnelle à la MJC
1652269814
Election d'un représentant au sein du Conseil d'Administration du CCAS
1652269790
Détermination des taux de promotions pour les avancements de grade pour l'année 2022
1652269750
Mise à jour du tableau des effectifs au 1er juin 2022
1652269708
Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement d'activité
mars 2022
1648634843
Adhésion à la Compétence Efficacité Energétique de Territoire d'Energie Drome SDED
1648634804
Vote du Budget Primitif 2022 Budget annexe Energie Photovoltaique
1648634776
Affectation du résultat d'exploitation 2021 Budget annexe Energie Photovoltaique
1648634746
Vote du Compte Administratif Budget annexe Energie Photovoltaique
1648634699
Approbation du Compte de Gestion 2021 Budget annexe Energie Photovoltaique
1648634598
Vote du Compte Administratif 2021 Budget annexe Verchères
1648634565
Approbation du Compte de Gestion 2021 Budget annexe Verchères
1648634522
Vote du Budget Primitif 2022 Budget Principal Commune
1648634497
Taxe d'Habitation Assujetissement des logements vacants
1648634426
Vote des taux d'imposition pour l'année 2022
1648634379
Affectation du résultat d'exploitation 2021 Budget Principal Commune
1648634308
Vote du Compte Administratif 2021 Budget Principal Commune
1648634272
Approbation du Compte de Gestion 2021 Budget Principal Commune
1648633926
Subventions aux associations pour l'année 2022
1648633888
Demande de subvention Changement du sytème d'éclairage et mise aux normes informatique de l'école maternelle et cantine
1648633594
Demande de subvention Produits des amendes de police Année 2022
1648633538
Création d'un poste d'adjoint technique principal 1ere classe à temps complet
février 2022
1645612743
Débat d'Orentation Budgétaire 2022
1645612711
Convention de coordination entre la police municipale et la brigade territoriale de la Gendarmerie nationale
1645612657
Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'aménagements cyclables entre Montéléger et Beaumont
1645612318
Dénomination des voies communales
1645612275
Acquisition de terrains rue des Faures
1645612173
Désignation d'un avocat pour défendre les intérêts de la Commune
1645612098
Désignation d'un avocat pour défendre les intérêts de la Commune
1645612053
Convention de prestation de service pour l'entretien des équipements entre Beaumont et Valence Romans Agglo
1645611987
Demande de subvention Restauration de la fontaine monumentale Place de l'ancien temple
1645611948
Demande de subvention Implantation de nouveaux PEI
1645611924
Demande de subvention Gymnase Etanchéité de la toiture et éclairage LED
1645611895
Demande de subvention Changement de menuiseries et huisseries
1645611869
CORSO de Pâques Droits de place
1645611842
Clôture du budget annexe Verchères
1645611802
Autorisation spéciale de dépenses d'investissements avant le vote du BP 2022
2021
décembre 2021
1638368503
Délibération Rapport sur la qualité et le prix du service public de l'assainissement collectif et non collectif
1638368483
Délibération Désignation de deux délégués au Syndicat Interco Eaux Sud Valentinois
1638368459
Délibération Convention unique en archives, numérisation et RGPD avec le Centre de gestion de la Drôme
1638368427
Délibération Convention unique pôle santé et sécurité au travail avec le Centre de gestion de la Drôme
1638368308
Délibération Mise à jour du tableau des effectifs au 1er janvier 2022
1638368254
Délibération Mise en place de Convention territoriale globale
1638368230
Délibération Adhésion à la compétence Efficacité Energétique de Territoire d'Energie Drôme SDED
1638368201
Délibération Adhésion au service SDED 2021 et aide financière pour le changement des éclairages intérieurs gymanse et maternelle
1638367818
Délibération Demandes de subventions Fourniture et installation d'un système de Vidéoprotection
1638367792
Délibération Demande de subvention Coffrets électriques pour les forains et les marchés
1638367768
Délibération Subvention exceptionnelle au Club de Tennis
1638367739
Délibération Subvention exceptionnelle à la MJC
1638367715
Délibération Budget principal commune DM n2
1638367689
Délibération Tarifs des services municipaux Marché
octobre 2021
1634739270
Unité de méthanisation à Vaunaveys-la-Rochette
1634739246
Modification des statuts de Valence Romans Agglo
1634739226
Convention unique du pôle santé et sécurité au travail
1634739202
Convention de transfert dans le domaine public communal des équipements communs du lotissement Equinoxe
1634739158
Convention de servitude et de mise à disposition au bénéfice d'Enedis sur les parcelles BI11, ZI44 et ZL40
1634739096
Budget principal Commune Décision modificative n1
1634739072
0510202021 Demande de subventions Clos de Moraye
1634738927
Demande de subventions réfection de courts de tennis
1634738927
Demande de subventions réfection de courts de tennis
1634738893
Demande de subventions Fourniture installation et maintenance d'un système de Vidéoprotection
1634738867
Autorisation de signature d'un marché de fournitures Fourniture installation et maintenance d'un sytème de Vidéoprotection
1634738811
Convention de prise en charge financière de léclairage extérieur des voies privées entre Beaumont et Valence Romans Agglo
juillet 2021
1625665459
Contrôle des comptes du Syndicat d'Irrigation Drômois par la Cahmbre régionale des comptes
1625665439
Modification des statuts du Syndicat d'Irrigation Drômois
1625665412
Désignation d'un avocat pour défendre les intérêts de la Commune
1625665388
Jury d'assises Etablissement de la liste préparatoire des jurés Année 2022
1625665369
Convention du service commun administration mission fiscalité entre Beaumont-lès-Valence et Valence Romans Agglo
1625665351
Convention de prestation pour l'entretien des voiries des zones d'activités entre Beaumont-lès-Valence et Valence Romans Agglo
1625665324
Convention de groupement de commandes pour le marché de vérifications périodiques des bâtiments et équipements communaux
1625665270
Révision des tarifs des services municipaux
1625665076
Convention d'attribution de subvention d'investissement entre Beaumont-lès-Valence et le Conseil départemental
1625665032
Demande de subventions Ecoles Pierre Mendès France et Charles Perrault
1625665007
Indemnité forfaitaire pouvant être allouée en cas de fonctions essentiellement itinérantes
1625664981
Astreintes et permanences Agents du service technique communal
1625664963
Créations d'un poste d'ATSEM principal 1er classe et d'un poste d'Agent social
1622038780
Pacte de gouvernance de Valence Romans Agglo
1622038703
Classement des parcelles BD316 et BD317 au domaine privé de la Commune
1622038680
Convention de prise en charge financière de l'éclairage extérieur des voies privées entre Beaumont et Valence Romans Agglo
1622038652
Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties limitation de l'exonération
1622038625
Salles communales Tarifs de locations
1622038601
Demandes de subventions Ecoles PMF et CP
1622038576
Autorisation de signature d'un marché de fournitures Eléments modulaires
1622038550
Demandes de subventions Implantation d'aires de jeux et d'équipements sportifs
1622038512
Création d'un poste d'adjoint technique principal 1er classe et d'un poste d'ATSEM principal 1er classe
mars 2021
1615561515
Vote du Budget primitif 2021 Budget annexe Energie Photovoltaique
1615561489
Approbation du Compte de Gestion 2020 Budget annexe Caisse des écoles
1615561464
Vote du Compte Administratif 2020 Budget annexe Caisse des écoles
1615561248
Convention de mutualisation de la plateforme de dématérialisation des Marchés Publics de Valence Romans Agglo
1615561167
Affectation du résultat d'exploitation 2020 Budget annexe Energie Photovoltaique
1615561127
Vote du Compte Administratif 2020 Budget annexe Energie Photovoltaique
1615561102
Approbation du Compte de Gestion 2020 Budget Annexe Verchères
1615560948
Vote du Budget Primitif 2021 Budget Principal Commune
1615560853
Vote des taux d'imposition pour l'année 2021
1615560820
Affectation du Résultat d'exploitation 2020 Budget Principal Commune
1615560747
Vote du Compte Administratif 2020 Budget Principal Commune
1615560723
Approbation du Compte de Gestion 2020 Budget Principal Commune
1615560704
Subventions aux associations pour l'année 2021
1615560675
Demande de subvention Produits des amendes de police année 2021
1615560657
Tableau des effectifs à compter du 1er avril 2021
1615560631
Détermination des taux de promotions pour les avancements de grade pour l'année 2021
1612535676
Personnel communal indemnités de déplacement
1612535620
Demande de subvention Vidéoprotection
1612535578
Demande de subvention Implantation d'aires de jeux et équipements sportifs
1612535549
Demande de subvention Ecoles élémentaire Pierre Mendès France et maternelle Charles Perrault
1612535521
Création d'un poste d'adjoint technique à temps complet
1612535487
Autorisation spéciale de dépenses d'investissement avant le vote du BP 2021
2020
décembre 2020
1606917404
Délibération Admission En Non-Valeur
1606917388
Délibération Aide financière changement chaudière Sérénides
1606917355
Délibération Cimetiere Reprise de concessions
1606917335
Délibération Cloture du budget Annexe Caisse des écoles
1606917310
Délibération Convention de prestation de service pour l'entretien des équipements entre Beaumont et Agglo
1606917288
Délibération Rapport annuel sur le prix et la qualité eau potable 2019
novembre 2020
1604498034
Délibération Sécurisation De La RD538a Et Acquisition De Parcelle
1604498014
Délibération Règlement intérieur du Conseil municipal
1604497989
Délibération Présentation des rapports annuels 2019 Valence Romans Agglo déchets et assainissement
1604497950
Délibération Modification des montants annuels pour chaque groupe de fonction
1604497898
Délibération Dénomination Des Voies Communales
1604497861
Délibération Convention de prestation pour l’entretien des voiries des zones d’activités entre Beaumont-lès-Valence et Valence Romans Agglo
1604497725
Délibération Convention de prestation de service en matière de gestion financière entre Beaumont-lès-Valence et Valence Romans Agglo
1604497683
Délibération Convention avec le CDG26 – mission d’inspection des règles d’hygiène et de sécurité
1604497658
Délibération Composition communales des Impôts Directs
1604497628
Délibération Aide financière pour le changement des menuiseries de l’école élémentaire Pierre Mendès France et de la porte d’accès à la cantine
1604497615
Délibération Adhésion au service de remplacement du CDG26
septembre 2020
1600432957
Délibération Subvention exceptionnelle association familiale intercommunale
1600432921
Délibération Présentation du rapport d'activités 2019 de Valence Romans Agglo
1600432894
Délibération Indemnités de fonction des élus rectificatif
1600432869
Délibération Indemnités de fonction du Maire
1600432793
Délibération Election des représentants au sein du CA du CCAS
1600432750
Délibération Cession d'une bande de terrain communal à l'euro symbolique
1600432660
Délibération Adhésion assistance retraite CNRACL CDG26
juillet 2020
1595939737
Délibération Recrutement agents contractuels sur des emplois permanents
1595939709
Délibération Pacte fiscal et financier de la Communauté d'agglomération
1595939498
Délibération Election membres Commission de délégation de service public
1595939186
Délibération Election des membres Commission Appel d'Offres
1595939141
Délibération Election délégués Service public des énergies
1595938892
Délibération Création d'un emploi permanent
1594383572
Délibération Election Des Délégués Sénatoriales